863 Nou$ Maréchal de l'Empire , Pue de Tárente , Grand- Aigle de la Lésion d'honn-ur, CAte.t-'r de ia Couronne de Fer , C.min.'ndvnt en Chef i"" Armée Française en Catalogne , et Gouverneur Général de eetts Provime. l&totné que par une taus-.e interpr^tatioq des instructions de S. E. Monsieur ht Maréchal Duc da Gasttg'ion'i , le Corregidor Uc Barcelone »Vs! arr gé le droit esclluif de délivrer ie.> p «CjMjrts ans iadivi.iùs dû toute naiiou voyageant au deià des limitei do son Corr^imentj .• € sidérant quf par 'sdA Décret' *i 8 í eVfier S M. X et R. a declaré la Provine da Catalogne en état de •'ég- , pt a r< vétu le Gouverneur G«-:i-t5ral des pouvoirs militaires , civils , do police etc. Arrtte et ' ordonne ce qui suit: Art I. Toui les püswporti